Table des matières
Introduction 9
Règles suivies 13
Abréviations 14
PREMIÈRE PARTIE
Origine et évolution du Conseil
Chapitre 1 - La justice ducale aux 12*= et 13*= siècles . . 19
Chapitre 2 - La justice ducale au 14"= siècle et
l'évolution du Conseil 27
1. La juridiction en matière féodale 28
2. Autres aspects de la justice ducale 35
Chapitre 3 - L'évolution de la justice ducale de 1404 à
1430 43
1. L'évolution du Conseil 43
2. Le rôle du Conseil dans l'exercice de la justice 48
2.1. Y a-t-il ttne spécialisation des conseillers? 48
2.2. L'intervention d'autres organes 48
2.3. De qui émanent les sentences'.' 50
3. L'exercice de la justice 53
3.1. La compétence du Conseil 53
3.2. Le rôle de l'arbitrage 56
603
Table des matières
Introduction 9
Règles suivies 13
Abréviations 14
PREMIÈRE PARTIE
Origine et évolution du Conseil
Chapitre 1 - La justice ducale aux 12*= et 13*= siècles . . 19
Chapitre 2 - La justice ducale au 14"= siècle et
l'évolution du Conseil 27
1. La juridiction en matière féodale 28
2. Autres aspects de la justice ducale 35
Chapitre 3 - L'évolution de la justice ducale de 1404 à
1430 43
1. L'évolution du Conseil 43
2. Le rôle du Conseil dans l'exercice de la justice 48
2.1. Y a-t-il ttne spécialisation des conseillers? 48
2.2. L'intervention d'autres organes 48
2.3. De qui émanent les sentences'.' 50
3. L'exercice de la justice 53
3.1. La compétence du Conseil 53
3.2. Le rôle de l'arbitrage 56
603
Rechteinformation
gemeinfrei
Quellenangabe
Namensnennung "Universitäts- und Stadtbibliothek Köln" bei Nachnutzung erwünscht